Chiffrement AES-256-GCM, hébergement HDS certifié en France, 2FA obligatoire, traçabilité complète. Kliniacare est conçu comme un coffre-fort, pas comme un simple outil de gestion.
Scalingo SAS, certifié HDS (certificat n° 38436, valide jusqu'en 2028) et ISO 27001 ; centres de données en France (Paris). DPA signé le 26 mars 2026.
Documents et sauvegardes stockés chez OVHcloud, en France. Certifié HDS, ISO 27001/27017/27018/27701, SOC 2 Type II.
Les dossiers et documents de santé sont stockés en France, chez des hébergeurs certifiés HDS. Les seuls transferts hors UE concernent le paiement et certaines fonctions d'IA sur des textes pseudonymisés, encadrés par des clauses contractuelles types.
Sauvegardes quotidiennes sur 3 sites, 2 médias différents, 1 site distant. Mode append-only contre les ransomwares. Rétention 90 jours.
Chaque cabinet dispose d'une clé de chiffrement dérivée par HKDF-SHA256. Les données cliniques sensibles sont chiffrées au niveau champ avant stockage.
Toutes les connexions utilisent TLS 1.3 avec forward secrecy. HSTS préchargé, redirection HTTPS systématique.
Les clés de chiffrement sont protégées par un Key Management Service (KMS) hébergé en France. Séparation stricte entre clés et données chiffrées.
Chaque cabinet dispose de sa propre clé dérivée. Même en cas de compromission d'un cabinet, les autres restent protégés.
Authentification à deux facteurs obligatoire pour tous les praticiens, secrétaires, direction et administrateurs (TOTP via Google Authenticator, Aegis ou équivalent).
Minimum 14 caractères, vérification sur base HaveIBeenPwned, politique de complexité adaptée.
Contrôle d'accès granulaire basé sur les rôles. Chaque action est vérifiée côté serveur avec le principe du moindre privilège.
Chaque requête est filtrée par cabinet au niveau applicatif : un cabinet ne peut pas accéder aux données d'un autre. Des politiques Row-Level Security PostgreSQL sont en cours de déploiement comme seconde barrière.
Sessions signées par paires de clés RSA. Empreinte d'appareil pour détecter le vol de session. Maximum 5 sessions simultanées par utilisateur.
Limitation de débit par IP, par utilisateur et par endpoint. Détection et blocage automatique des attaques par force brute.
Chaque accès aux données de santé est journalisé : qui, quoi, quand, depuis où. Conservation conforme au référentiel HDS.
Chaîne de hachage HMAC-SHA256 : chaque log est lié au précédent. Toute modification rétroactive est détectable. Conservation au moins 20 ans, comme les dossiers patients.
Surveillance en temps réel des flux de données pour détecter et bloquer les fuites de données sensibles.
Chaque fonctionnalité IA est classifiée selon les 4 niveaux de risque du Règlement EU 2024/1689 : minimal, limité, haut, inacceptable. Mesures de contrôle adaptées automatiquement.
Évaluations d'impact sur les droits fondamentaux (Fundamental Rights Impact Assessment) réalisées pour chaque fonctionnalité IA à haut risque.
Pour les fonctions cliniques les plus sensibles, seuls des fournisseurs établis en France sont utilisés (Mistral AI, Scaleway, OVHcloud). Lorsque d'autres fonctions font appel à OpenAI ou Anthropic, le texte est pseudonymisé avant l'envoi.
Chaque réponse IA est accompagnée de métadonnées : modèle utilisé, niveau de risque, score de confiance, tokens consommés. Journalisation complète.
L'IA assiste le praticien, ne décide jamais à sa place. Le consentement du patient est requis pour chaque usage IA clinique. 8 finalités de consentement distinctes.
Notre DPO répond directement aux questions techniques et conformité. Pour les audits approfondis, nous mettons à disposition la documentation complète sur demande (registre de traitement, DPIA, FRIA, politique de sécurité).